Mentions légales

Le site www.stephanemonfort.com a été réalisé par Stéphane Monfort (06.79.38.15.79)

Le site www.stephanemonfort.com est publié par :
Stéphane Monfort
9 A rue d’Alsace
92300 LEVALLOIS-PERRET

Siret 441 454 816 00014 | APE 923A | N° MDA : M363869 | Graphiste assujetti au régime des artistes-auteurs
Soumis à l’article 293 bis du Code Général des Impôts (TVA non applicable)

Directeur de la publication : Stéphane Monfort

COPYRIGHTS
Le site www.stephanemonfort.com est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Stéphane Monfort.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient, sont interdits sans l’accord préalable et écrit de Stéphane Monfort, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

RESPONSABILITÉ
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Stéphane Monfort ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur. Stéphane Monfort n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Stéphane Monfort ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Stéphane Monfort qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Stéphane Monfort et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

CHARTE GRAPHIQUE
La marque Stéphane Monfort est déposée. L’utilisation de cette marque et de son logotype est soumise à l’autorisation de Stéphane Monfort.

ACCÈS AU SITE
Stéphane Monfort se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :
Seule notre société est destinataire des réponses au questionnaire figurant dans le présent site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant en écrivant à :
Stéphane Monfort
9 A rue d’Alsace
92300 LEVALLOIS-PERRET